ACCOMMODO est l’éditeur, le propriétaire des contenus et le responsable de ce site. IONOS assure l’enregistrement du nom de domaine et sa configuration DNS. La version mise en production est publiée au moyen de ChatGPT Sites.
Éditeur du site
Téléphone du siège : 02 40 24 36 61
Courriel général : contact@accommodo.fr
Directeur de la publication : Dominique MORIN, président, représentant légal et cofondateur d’ACCOMMODO.
Nom de domaine et plateforme technique
Le nom de domaine accommodo.fr est enregistré auprès de 1&1 IONOS SARL, 7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France. IONOS assure également la gestion de sa configuration DNS.
Contact IONOS : www.ionos.fr/contact — téléphone : +33 (0)1 85 85 11 31.
La version publique du site est déployée et servie au moyen de ChatGPT Sites, service fourni dans l’Espace économique européen par OpenAI Ireland Limited, 1st Floor, The Liffey Trust Centre, 117-126 Sheriff Street Upper, Dublin 1, D01 YC43, Irlande.
Informations sur la plateforme : Créer et gérer ChatGPT Sites — assistance : help.openai.com.
Propriété intellectuelle
ACCOMMODO CONSULT est une marque française enregistrée sous le numéro 4426846. Cette marque identifie notamment les publications et livrables diffusés par ACCOMMODO.
La structure du site, les textes, photographies, documents, éléments graphiques, marques, dénominations et signes distinctifs sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ils appartiennent à ACCOMMODO ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.
Les publications téléchargeables portent une mention d’origine et de propriété sur chaque page. Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, hors exceptions prévues par la loi.
Informations et responsabilité
Les informations publiées présentent l’activité et les convictions d’ACCOMMODO. Elles ne constituent ni un audit, ni une consultation juridique, financière ou fiscale, ni une recommandation adaptée à une situation particulière. Une mission ne peut être définie qu’après échange, analyse du contexte et accord contractuel.
ACCOMMODO peut identifier et qualifier les situations juridiques rencontrées au fil d’un projet, en apprécier les incidences pratiques, organiser les actions de sécurisation et coordonner les validations nécessaires. Toute consultation individualisée, rédaction d’acte ou validation réservée est confiée à un professionnel habilité. Le périmètre contractuel, les responsabilités et les garanties d’assurance applicables sont vérifiés avant toute mission comportant une exposition juridique particulière.
ACCOMMODO s’efforce de maintenir les contenus à jour. L’entreprise ne peut toutefois garantir l’absence permanente d’erreur, l’exhaustivité des informations ni la disponibilité continue du site.
Liens externes
Le site peut renvoyer vers des services ou sites tiers, notamment la prise de rendez-vous, LinkedIn, ACCOMMODO Immo Pro et des sources institutionnelles. Ces liens sont fournis pour faciliter l’accès à l’information. Leurs éditeurs restent responsables de leurs propres contenus, disponibilités et traitements de données.
Assistant numérique MODO
MODO est un assistant numérique fourni au moyen du service IONOS AI Frontdesk. Il accueille les visiteurs, fournit une première information à partir des contenus mis à sa disposition, qualifie certaines demandes et peut faciliter une prise de rendez-vous. L’utilisateur est informé qu’il échange avec une intelligence artificielle.
Les réponses de MODO sont générées automatiquement et peuvent comporter une erreur ou une imprécision. Elles ne constituent ni un audit, ni une consultation juridique, financière, fiscale ou sociale, ni une décision d’ACCOMMODO. Toute décision engageante doit faire l’objet d’une analyse et d’une validation humaines adaptées à la situation.
Droit applicable
Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français. Toute difficulté doit d’abord faire l’objet d’une recherche de solution amiable. À défaut, les juridictions compétentes sont déterminées conformément aux règles légales applicables.